Offre Publique
Version du 08 juin 2026. Ce document constitue une proposition publique de conclure un contrat selon les conditions ci-dessous.
1. Termes
Vendeur / titulaire des droits désigne le propriétaire du logiciel OMNI. Utilisateur désigne une personne physique qui accepte cette offre et paie l'accès au logiciel. Logiciel désigne OMNI et ses composants associés.
2. Objet du contrat
Le Vendeur accorde à l'Utilisateur une licence simple non exclusive d'utilisation du Logiciel pour la durée du plan choisi : 1, 7 ou 30 jours. Les droits exclusifs ne sont pas transférés. L'accès est fourni à distance via le bot Telegram après paiement : l'Utilisateur reçoit une clé d'activation et un fichier exécutable unique.
3. Acceptation de l'offre
Le paiement du plan choisi ou toute autre action exprimant clairement l'accord de l'Utilisateur vaut acceptation. Le contrat est alors réputé conclu.
4. Prix et paiement
Le prix d'accès est indiqué sur le site et/ou dans le bot Telegram au moment de la commande. Le paiement est effectué sans espèces.
5. Fourniture de l'accès
- L'Utilisateur choisit un plan dans le bot Telegram. - Après paiement, l'Utilisateur reçoit une clé d'activation. - La durée d'accès commence à l'activation ou à l'émission de la clé, sauf indication contraire lors de la commande.
6. Support et demandes
Le support, les questions de paiement, d'accès et les réclamations sont reçus via le bot Telegram. Le délai de réponse dépend du type de demande et de la charge technique.
7. Remboursements et restrictions
Les remboursements et demandes sont traités selon la loi applicable et la présente offre. Si l'accès au produit numérique a été fourni et la clé activée, le remboursement n'est possible que dans les cas prévus par la loi.
8. Responsabilité de l'utilisateur
L'Utilisateur est seul responsable du respect de la loi applicable, des règles des services tiers et des droits de tiers lors de l'utilisation du Logiciel.
9. Modification de l'offre
Le Vendeur peut modifier cette offre. La nouvelle version entre en vigueur dès sa publication sur le site, sauf date différente indiquée.